ARTICLE 1 : TITRE

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :

Full Power Team (FPT)

ARTICLE 2 : OBJET

Cette association a pour but, le développement, la gestion et la participation aux activités de sport automobiles, sur circuits et courses d’accélération.
Elle peut organiser des locations de circuits et manifestations de tout ordre.
Pour cela il sera demandé une contrepartie aux adhérents et non adhérents désireux d'y participer.
Elle peut également rechercher des sponsors, aides financières, partenaires afin d'équiper et entretenir les véhicules des membres de l’association ainsi que de financer les activités de celle-ci.
Pour son développement l'association utilise de nombreux supports de communication.

ARTICLE 3 : SIEGE

Le siège de l’association est fixé à l’adresse suivante :



Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

ARTICLE 4 : MEMBRES

L’association se compose de :

• Membres fondateurs
• Membres bienfaiteurs
• Membres actifs ou adhérents

ARTICLE 5 : ADMISSION

Pour faire partie de l’association, il faut être majeur (ou fournir une autorisation écrite des parents), jouir de ses droits civils, être agréé par le conseil d’administration qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

ARTICLE 6 : LES MEMBRES

• Sont membres fondateurs, les personnes participant activement au bon fonctionnement de l'association ; ils sont dispensés de cotisations.
• Sont membres bienfaiteurs, ceux qui ont rendus des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations.
• Sont membres actifs ou adhérents ceux qui ont pris l'engagement de verser une cotisation annuelle fixée chaque année par le conseil d'administration.

ARTICLE 7 : RADIATION

La qualité de membre se perd :

• par démission adressée par courrier au président de l’association
• par décès de la personne physique ou dissolution de la personne morale
• par radiation prononcée par le conseil d’administration, pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité sur convocation à se présenter devant le conseil d’administration pour fournir des explications.

En cas de radiation, le remboursement de la cotisation n’est pas dû.

ARTICLE 8 : RESSOURCES

Elles comprennent :

• Le montant des droits d’entrée et des cotisations.
• La vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association.
• Les subventions de l'Etat, des départements et des communes.
• Tous dons et subventions autorisés par la loi.

Des apports financiers et de biens matériels pourront être faits à l’association. Il feront alors l’objet d’un « acte d’apport ».

ARTICLE 9 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de 3 à 6 membres.
Le conseil d'administration se compose de :

• Un président
• Un trésorier
• Un secrétaire

Et si besoin d'un responsable de l'équipement ; d'un responsable du développement ; et d'un responsable en communication.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche réunion du conseil d'administration.

ARTICLE 10 : REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les deux mois, sur convocation du président, ou sur demande du tiers de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse valable, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 11 : COMPTE BANCAIRE

L’association ouvre un compte bancaire ou postal à son nom.

ARTICLE 12 : REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui l’adresse alors à l'ensemble des membres ou adhérents de l'association. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.


ARTICLE 13 : DISSOLUTION

En cas de dissolution de l'association, prononcée par l'intégralité du conseil d'administration, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celui-ci et l'actif servira à rembourser les actes d'apport, les excédents seront reversés à des œuvres caritatives ou autres associations de type loi 1901, désignées par la totalité du conseil d’administration.



Fait à Puget-Ville, le 5 septembre 2005