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     Réglèment intérieur de l'association

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    AuteurMessage
    Zebulonzzz
    Fondateur du forum
    Fondateur du forum


    Tél Tél : 0
    Masculin
    Prénom: Jeff
    Localisation: PUGET-VILLE
    Date d'inscription: 24/09/2005


    Expérience
    Puissance moteur:
    264/500  (264/500)
    Circuit:
    1/25  (1/25)
    Run:
    104/100  (104/100)

    21102005
    MessageRéglèment intérieur de l'association

    REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION

    Full Power Team (FPT)



    Préambule

    Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association Full Power Team, et dont l’objet est :

    Le développement, la gestion et la participation aux activités de sports automobiles, sur circuits et runs.
    Elle peut organiser des locations de circuits et manifestations de tout ordre (animations, ventes d’objets, etc. …).

    Le présent règlement intérieur est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.


    I/ Membres


    Article 1 : Composition
    L’association Full Power Team est composée des membres suivants :

    • Les membres fondateurs :

    - Le président Dodge
    - Le trésorier Sandrine
    - Le secrétaire Zebulonzzz Démission le 01/11/07 / Sandrine intérimaire sur ce poste
    - Le responsable de l’équipement LeTolier Démission le 01/11/07
    - Le responsable du développement General Lours
    - Le responsable de la communication DavGT Relégue au rang de simple adhérent


    Un membre fondateur est avant tout un membre de l’association et doit donc se soumettre au même règlement intérieur, mais aussi participer activement à la vie de l’association, être présent aux réunions (sauf impératifs justifiés). Si celui-ci ne respecte pas ces conditions (absence répétée au réunion, inactivité au sein de l’association) il se verra mis au rang de membres classique après vote des membres du conseil d’administration (vote à la majorité)

    • Les membres bienfaiteurs : personnes ayant rendu des services signalés à l’association désignés par le conseil d’administration

    • Les membres actifs : personnes possédant un véhicule sous les couleurs de l’association et agréés par le conseil d’administration.

    • Les adhérents : dont la liste est à disposition auprès des membres fondateurs.


    Article 2 : Cotisation

    Les membres fondateurs ne paient pas de cotisation sauf s’ils décident de s’en acquitter de leur propre volonté.
    Les membres actifs et adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 20 € dès leur inscription.

    Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par cheque à l’ordre de l’association et versé avant le 31 janvier.
    Cette cotisation donne droit à une carte de membre qui vous permettra de bénéficier de remises chez différents fournisseurs, un autocollant Full Power Team et vous donne accès aux manifestations de l’association Full Power Team au tarif de membre.

    Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou décès d’un membre.


    Article 3 : Admission de membres nouveaux

    L’association Full Power Team a vocation d’accueillir de nouveaux membres.
    Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante :

    - Demande auprès des membres fondateurs qui prendront leur décision lors d’une réunion du conseil d’administration
    - Coller les autocollants relatifs à l’association sur son véhicule.
    - Prendre connaissance et accepter les statuts et le règlement intérieur de l’association.


    Article 4 : Exclusion

    Conformément à l’article 7 des statuts de l’association, pour les cas de :

    - non-paiement de la cotisation annuelle.
    - non respect des différentes règles évoquées dans l’article 7 du présent règlement qui entraîne un avertissement.
    - radiation prononcée par le conseil d’administration, pour avertissements répétés.

    Les membres fondateurs pourront prononcer l’exclusion après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagé (cf. : procédure d’exclusion ci-dessous), à la majorité, ou à la décision sans appel du président.
    Si l’exclusion est prononcée, aucune possibilité d’appel n’est autorisée.

    Procédure d’exclusion

    Un avertissement écrit sera adressé au membre concerné afin de l’informer de sa faute.
    Au bout du troisième avertissement le membre concerné sera convoqué devant le conseil d’administration qui prendra sa décision.
    Dans le cas d’une faute grave le membre sera radié sans avertissement préalable.


    Article 5 : Démission, décès, disparition

    Conformément à l’article 7 des statuts de l’association, le membre démissionnaire doit adresser sous lettre sa décision au président.
    Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.


    II/ Dispositions Diverses


    Article 6 : Assurances

    Les adhérents s’inscrivent avec leur véhicule assuré par eux-mêmes.
    L’assurance responsabilité civile sur circuits et autres manifestations est à leur charge.
    Il en va de même en ce qui concerne tous autres types d’assurances demandés aux adhérents par les organisateurs.


    Article 7 : Règles de bonne conduite

    Tout membre inscrit devra :

    - Prendre connaissance attentivement des statuts, règlement intérieur de l’association.
    - Adopter en toute circonstance une attitude amicale et courtoise.
    - Promouvoir une bonne image de l’association, par son comportement, son soutien et ses initiatives.
    - Participer en fonction de ses moyens et disponibilités aux activités de l’association.
    - Respecter les règles sur circuit (remises lors de l’inscription).

    IMPORTANT : Tout manquement aux règles de sécurité sur circuit sera considéré comme faute grave.


    Article 8 : Avantages

    Les membres inscrits pourront :

    • Bénéficier des remises obtenues pour l’association Full Power Team auprès de ses partenaires.
    • Bénéficier de remises lors des diverses activités organisées par l’association Full Power Team.


    Article 9 : Modification du règlement intérieur

    Le règlement intérieur est établi par les membres fondateurs.
    Il peut être modifié par eux-mêmes lors de réunions du conseil d’administration.
    Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par lettre ou par affichage ou par mail sous un délai de 7 jours suivant la date de la modification.


    Le 5 septembre 2005 à Puget Ville par le Conseil d'administration (83)
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